Clause de non-responsabilité

Ce site est contrôlé et exploité par Avery Dennison depuis ses bureaux établis dans l'État de Californie, aux États-Unis d’Amérique

Avery Dennison et toutes les autres marques d’Avery Dennison, cette publication, son contenu, les noms et codes de produits appartiennent à Avery Dennison Corporation. Toutes les autres marques et noms de produits sont des marques commerciales de leur propriétaire respectif. Cette publication ne peut pas être utilisée, copiée ou reproduite, en tout ou en partie, pour tout objectif autre que le marketing d’Avery Dennison.

Rien du site web d’Avery Dennison ne pourra être interprété comme l’octroi de toute licence ou droit sous quelques droits que ce soit d’Avery Dennison ou de tout autre tiers, que ce soit par estoppel, implication ou autrement. Bien que les informations soient fournies publiquement sur ce serveur, nous conservons les droits d’auteur sur tous les textes et images graphiques. Cela signifie que VOUS N’ÊTES PAS AUTORISÉ à diffuser le texte ou les graphiques à des tiers sans l’autorisation expresse écrite d’Avery Dennison ni à modifier ou réutiliser le texte ou les graphiques présents sur ce système. VOUS POUVEZ imprimer des copies des informations pour votre usage personnel ; stocker les fichiers sur votre propre ordinateur mais uniquement pour votre usage personnel ; et faire référence à des documents hypertextes sur ce serveur de vos propres documents.

Avery Dennison se réserve également tous les autres droits, en ce compris le droit d’apporter en tout temps des modifications ou des corrections sans notification préalable. 

Avery Dennison peut revoir ces conditions dans les cas suivants : (a) modifications dans et requises par la loi applicable, les commandes ou les exigences d’organes et organisations industriels ou d’autorégulation ; (b) en conséquence de modifications, exigences ou restrictions émises ou imposées par des partenaires ou prestataires de services ; (c) si requis par les obligations contractuelles d’Avery Dennison à l’égard de tiers ; (d) pour aligner ces conditions aux modifications partielles ou complètes du site web, des produits, services et activités commerciales d’Avery Dennison ; et (e) pour la mise à jour et l’amélioration du libellé de ces conditions.

Il est interdit de publier ou de transmettre tout matériel illégal, à caractère menaçant, diffamatoire, obscène, scandaleux, incendiaire, pornographique, discutable ou blasphématoire ou tout matériel qui pourrait constituer ou encourager une attitude considérée comme une infraction criminelle ou donner lieu à la responsabilité civile ou violant autrement toute loi. Avery Dennison coopérera pleinement avec les autorités chargées de faire appliquer la loi ou aux ordonnances des tribunaux afin de révéler l’identité ou aider à identifier ou à localiser toute personne qui publiera ce genre d’informations ou de matériels. Avery Dennison ne s’engage pas à actualiser les informations fournies dans le présent texte.

Les informations, le texte, les graphiques et les liens contenus dans les présentes sont fournis par Avery Dennison ou des tiers prestataires de services à titre de commodité pour ses clients. Ce site web contient des liens vers d’autres sites. Les liens sont fournis pour la commodité des clients uniquement. Avery Dennison n’y exerce aucun contrôle et n’est pas responsable du contenu trouvé sur des sites externes et qui n’appartiennent pas à Avery Dennison Corporation (les « sites de tiers »). Les liens vers des sites de tiers ne constituent pas de parrainage, d’acceptation ou d’approbation de ces sites ou de leur contenu. Le site web peut reprendre du contenu qui n’a pas été généré par Avery Dennison. Avery Dennison décline toute responsabilité pour tout contenu de tiers.

Vous êtes responsable de toutes les informations, données ou autres matériels se rapportant à tout site web d’Avery Dennison que vous fournissez, en ce compris, mais sans s’y limiter, les informations que vous pourriez fournir sur les pages Facebook ou Twitter d’Avery Dennison.  Avery Dennison ne contrôle pas le contenu ainsi généré par les utilisateurs et, à ce titre, ne peut garantir l'exactitude, l’intégrité ou la qualité d’un tel contenu, quel qu’il soit, généré par les utilisateurs.  Les opinions exprimées par les autres utilisateurs ne reflètent pas les opinions ou les valeurs d’Avery Dennison et Avery Dennison décline toute responsabilité pour les contenus générés par les utilisateurs ou pour l’exactitude de tout contenu généré par tout utilisateur.  Par le chargement, la publication, l’envoi par e-mail, la transmission ou toute autre mise à disposition de contenus générés par les utilisateurs, vous accordez à Avery Dennison et ses filiales un droit de durée illimitée, irrévocable, libre de redevances, intégralement versé et transférable et une licence d’utilisation sur ces contenus générés par les utilisateurs qu’Avery Dennison utilisera à son entière discrétion et sans aucune compensation à votre égard.  Conformément à ce qui précède, vous vous engagez à mettre tout en œuvre pour contrôler tous les droits se rapportant à de tels contenus générés par les utilisateurs ainsi que pour vérifier que de tels contenus ne soient pas en infraction, ou n’interfèrent pas avec les droits de toute autre personne.

Le nom d’Avery Dennison Corporation ou le logo d’Avery Dennison ne peut pas être utilisé à des fins publicitaires ou pour des publicités relatives à la diffusion d’informations sur ou liées à ce site web ou à tout autre serveur ou site en lien direct sans autorisation préalable écrite explicite.

Le matériel fourni sur ce site est protégé par les lois, en ce comprises, mais sans s’y limiter, des Pays-Bas.

Les sites web d’Avery Dennison peuvent contenir des informations à propos de notre entreprise, telles que des actualités et des communiqués de presse.  Vous reconnaissez qu’Avery Dennison n’a pas le devoir ou l’obligation de veiller à l’exactitude ou à la mise à jour de telles informations et vous acceptez que vos références à toute information soient à vos propres risques.

Avery Dennison ne sera pas tenue pour responsable à votre égard pour toute perte ou dommage causé par un virus, une attaque par déni de service distribué, ou tout autre matériel de technologie préjudiciable qui pourrait infecter votre matériel informatique, vos programmes informatiques, vos données ou autre matériel en conséquence de l’utilisation des sites web d’Avery Dennison ou de tout autre site web qui est lié.  En dépit de tous les efforts raisonnables fournis par Avery Dennison pour actualiser les informations sur les sites web d’Avery Dennison, Avery Dennison ne fait aucune déclaration et ne fournit aucune garantie, expresse ou implicite, sur l'exactitude, l’exhaustivité ou le caractère actuel des sites web d’Avery Dennison.  Veuillez noter que, dans la mesure où la loi le permet, nous excluons toutes les conditions, garanties, déclarations ou autres conditions qui pourraient être appliquées au site web d’Avery Dennison ou tout contenu de celui-ci, qu’elles soient expresses ou implicites.

Toutes les déclarations, informations techniques et recommandations d’Avery Dennison se basent sur des tests réputés fiables mais ne constituent pas de garantie. Tous les produits d’Avery Dennison sont vendus en étant entendu que l’acheteur a défini en toute autonomie le caractère approprié de tels produits aux fins qu’il leur destine.

Tous les produits d’Avery Dennison sont vendus conformément aux conditions générales de vente d’Avery Dennison, voir http://terms.europe.averydennison.com.

La déclaration de protection des données, disponible via le lien ci-dessous, explique les politiques d’Avery Dennison relatives à la collecte, l’utilisation, la transmission et la divulgation des informations que vous fournissez ou que nous avons recueillies par le biais de votre utilisation de notre site web.  Veuillez consulter cette déclaration avant d’utiliser le site web d’Avery Dennison.  Si vous n’acceptez pas l’utilisation que nous faisons de vos informations, veuillez ne pas utiliser ce site web. Cliquez ici pour visualiser la déclaration de protection des données.

©2017 Avery Dennison Corporation. Tous droits réservés. Avery Dennison et toutes les autres marques d’Avery Dennison, cette publication, son contenu, les noms et codes de produits appartiennent à Avery Dennison Corporation. Toutes les autres marques et noms de produits sont des marques commerciales de leur propriétaire respectif. Cette publication ne peut pas être utilisée, copiée ou reproduite, en tout ou en partie, pour tout objectif autre que le marketing d’Avery Dennison.

29TR-17-037_2017_DISCLAIMER AD2_France.pdf

111.4 KB (pdf)
29TR-17-037_2017_DISCLAIMER AD2_France.pdf